Conditions générales

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Nous pourrions réviser cette politique à tout moment. Toute révision entrera en vigueur dès la publication de la Politique révisée sur le Site. Nous vous invitons à consulter cette Politique à chacune de vos visites sur le Site afin de prendre connaissance d’éventuelles révisions ; en effet, votre utilisation continue du Site constituera votre acceptation de la Politique telle que révisée. Dernière mise à jour : 18 mars 2013.

Sites Web et Contenus de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites Web et du contenu de tiers. La présente Politique s’applique uniquement au Site ainsi qu’à la collecte et à l’utilisation de vos renseignements par PonyCycle. Les sites Web et le contenu de tiers liés, ainsi que la collecte et l’utilisation de vos renseignements par ces tiers, sont régis par les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité desdits tiers et sites Web. Nous vous encourageons à vous renseigner de manière indépendante sur les pratiques en matière de confidentialité de ces tiers et sites Web.

De plus, PonyCycle n’avalise pas le contenu de tiers, n’en est pas responsable et ne fournit aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à la qualité ou à l’exactitude de ces contenus, ni quant à la qualité ou à l’exactitude des informations, des biens ou des services fournis sur les sites Web de tiers ou proposés en lien avec ceux-ci.

Propriété intellectuelle

PonyCycle détient tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site et à son contenu propriétaire, y compris tous les droits de propriété intellectuelle y afférents. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés aux présentes sont expressément réservés à PonyCycle.

La modification ou l’utilisation du contenu propriétaire de PonyCycle à toute fin autre que celle expressément autorisée aux présentes ou sur le site est strictement interdite. Aucun droit, titre ou intérêt relatif à un tel contenu ne vous est transféré en raison de votre accès à celui-ci par le biais du Site. Sauf indication contraire, vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées à partir de, créer un lien vers ou intégrer (par « cadrage ») dans un autre site Web, utiliser sur tout autre site Web, transférer ou vendre tout contenu propriétaire obtenu sur le Site, sans l’autorisation écrite de PonyCycle. L’interdiction susmentionnée inclut expressément, mais sans s’y limiter, les pratiques de « screen scraping » (extraction de données d’écran) et de « data mining » (exploration de données).

Toutes les marques de commerce, marques de service et logos (« les marques ») affichés sur le site, avec ou sans mention d’attribution, sont des marques de commerce et/ou non déposées appartenant à PonyCycle ou à des tiers. Rien sur le Site ne peut être interprété comme conférant, par implication, préclusion ou autrement, une quelconque licence ou un quelconque droit relatif aux Marques sans l’autorisation écrite expresse de PonyCycle ou du tiers concerné.

Collecte et utilisation des renseignements personnels

PonyCycle est susceptible de recueillir auprès de vous des renseignements permettant de vous identifier personnellement, notamment votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse courriel, ainsi que les renseignements relatifs à votre carte de crédit ou à d’autres moyens de paiement (collectivement, l’ensemble de ces renseignements permettant une identification personnelle est ci-après désigné sous le terme d’« renseignements personnels »). Cette collecte peut avoir lieu lorsque vous créez un compte sur le site, lorsque vous achetez des produits via le site, lorsque vous nous contactez et/ou dans le cadre de témoignages ou d’autres retours que vous nous fournissez volontairement. Par ailleurs, il peut y avoir d’autres occasions, non spécifiquement mentionnées dans la présente Politique, où nous pourrions vous demander de nous fournir des informations personnelles. Dans certains cas, si vous refusez de partager ces renseignements avec nous, il est possible que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir certains services.

PonyCycle est susceptible de conserver et d’utiliser certains renseignements personnels afin de communiquer avec vous, notamment pour répondre à vos questions ou commentaires, résoudre des différends et diagnostiquer des problèmes techniques. Nous pouvons aussi conserver vos questions et/ou commentaires dans le but d’améliorer le Site. En conséquence, nous vous prions de ne pas nous envoyer d’informations, d’idées, de suggestions, de propositions ou de commentaires que vous jugeriez confidentiels et/ou que vous aimeriez voir traités comme tels.

Les renseignements relatifs aux cartes de crédit et/ou aux autres modes de paiement recueillis sur le site sont traités par un site tiers sécurisé. Ces renseignements ne sont ni conservés ni stockés par PonyCycle.

Sauf disposition contraire prévue aux présentes, PonyCycle n’utilisera pas vos renseignements personnels, ni ne les divulguera ni ne les partagera avec des tiers, sans votre consentement. Vous pouvez modifier ou corriger vos Renseignements personnels en tout temps en accédant à votre compte sur le Site. Afin de protéger votre vie privée et votre sécurité, nous vous demandons d’entrer votre identifiant de compte et votre mot de passe avant de vous donner accès à votre compte.

Collecte et utilisation de renseignements non personnels

Lorsque vous utilisez le Site, nous sommes susceptibles d’employer des technologies permettant de recueillir automatiquement des informations ne permettant pas de vous identifier personnellement, notamment :

Les dates et les heures de vos visites sur le site ou de votre connexion à votre compte.

Les pages que vous avez consultées sur le site ainsi que le contenu auquel vous avez accédé ou que vous avez visualisés.

Any searches that you performed on the Site.

Nous sommes susceptibles d’utiliser des outils d’analyse, en lien avec ces renseignements non personnels recueillis automatiquement, afin de mieux comprendre qui utilise le Site et la manière dont il est utilisé, ainsi que pour gérer et améliorer le Site.

Exceptions

PonyCycle peut divulguer les renseignements recueillis par le biais du site, y compris les renseignements personnels : (a) si la loi l’y contraint ; (b) si nous estimons, de bonne foi, que cette divulgation est nécessaire pour se conformer aux lois locales, provinciales ou fédérales, ou pour répondre à une ordonnance judiciaire, une assignation à comparaître (judiciaire ou émanant d’une autre autorité gouvernementale) ou un mandat ; ou (c) dans le cadre d’une procédure de faillite.

Sécurité

PonyCycle s’engage à prendre des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels contre tout accès, divulgation, utilisation abusive ou traitement non autorisé ou accidentel, ainsi que contre toute altération, destruction ou perte. De plus, certaines zones du site — comme celles où sont fournies les informations relatives aux cartes de crédit ou autres modes de paiement — sont conçues pour recueillir et transmettre les renseignements personnels de manière sécurisée. Toutefois, comme aucune mesure de sécurité n’est parfaite ou impénétrable, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements que vous nous transmettez.

L’utilisation du site est réservée à PonyCycle et à ses utilisateurs autorisés. Tout accès ou utilisation non autorisé du Site — y compris, mais sans s’y limiter, toute intrusion non autorisée sur le site, toute utilisation abusive de mots de passe ou toute utilisation abusive de tout contenu présent sur le site — est strictement interdit.

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Exclusion des garanties

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Confidentialité des enfants

La protection de la vie privée des jeunes enfants revêt une importance particulière. C’est pourquoi nous ne collectons ni ne conservons sciemment des renseignements provenant de personnes âgées de moins de 13 ans, et aucune partie de notre site n’est conçue pour attirer des personnes de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, veuillez ne pas utiliser ni accéder au Site, à aucun moment et de quelque manière que ce soit. Si nous apprenons que des données personnelles concernant des personnes de moins de 13 ans ont été recueillies sur le site sans consentement parental vérifié, nous prendrons les mesures appropriées pour supprimer ces informations.

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Coordonnées

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le traitement de vos renseignements personnels en vertu de la présente politique, ou concernant la mise en œuvre des principes de cette politique, nous vous encourageons à communiquer avec nous par l’intermédiaire du site à l’adresse suivante : https://ponycycle.com/en-ca/contact-us/